Mentions légales

Dernière mise à jour : 15 mai 2026

1. Éditeur du site

Le site papillonbrasil.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

TANARA BERNARD, entrepreneure individuelle (EI)
Exerçant sous le nom commercial Papillon Brasil
Adresse professionnelle : Villeurbanne
N° SIREN : 828403303 — N° SIRET : 828 403 303 00021
Code APE/NAF : 9602B — Soins de beauté
Inscrite au Répertoire National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI, rattachée à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes, délégation du Rhône
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Courriel : contact@papillonbrasil.fr

Directrice de la publication : TANARA BERNARD.

2. Hébergement

Le Site est hébergé par :

Vercel Inc. — 440 N Wolfe Rd, Sunnyvale, CA 94085, États-Unis — vercel.com

La base de données est hébergée par :

Supabase Inc. (instance Union européenne, région Francfort — Allemagne) — supabase.com

3. Activité

Papillon Brasil propose des prestations de soins esthétiques à domicile (manucure, onglerie, épilation, soins du visage, maquillage) sur la commune de Villeurbanne et les communes limitrophes listées sur la page Zone d'intervention.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, images, logo, charte graphique, code source) est protégé par les articles L111-1 et L122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

5. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L612-1 et L616-1 du Code de la consommation, Papillon Brasil est en cours d'adhésion à un dispositif de médiation de la consommation. Le nom du médiateur retenu et ses coordonnées seront publiés sur cette page dès la finalisation de l'adhésion.

La cliente pourra alors saisir gratuitement ce médiateur après avoir formulé une réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante pendant deux mois.

6. Données personnelles et cookies

Les modalités de traitement des données personnelles sont décrites dans la Politique de confidentialité. Le bandeau de cookies permet à chaque visiteur d'accepter ou de refuser les traceurs non strictement nécessaires.

Sources légales : LCEN art. 1-1 et 19 (loi n° 2004-575 modifiée par la loi SREN n° 2024-449 du 21 mai 2024) ; Code de commerce art. R123-237 et L526-22 ; Code de la consommation art. L612-1 et L616-1 ; Code de la propriété intellectuelle art. L111-1 et L122-4.